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Arrêté du 20 octobre 2003

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Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 20 octobre 2003, sont nommés au Conseil national de la création d'entreprises :
M. Amarsy (Mourad).
M. Audouard (Alain).
Mme Barbin (Nicole).
M. Barrier (Denis).
M. Benzaquen (Frank-Elie).
M. Bloch (Philippe).
Mme Bourg (Claude).
Mme Bourges (Béatrice).
Mme Bricard (Agnès).
M. Degroote (Laurent).
Mme Douce (Sylvie).
Mme Dourdet (Daisy).
Mme Felzines (Cécile).
Mme Garcia (Orianne).
M. Giacomoni (Jérôme).
M. Grignon (Francis).
Mme Grosskost (Arlette).
M. d'Indy (Christophe).
M. Lafont (Bruno).
Mme Laubie (Paulette).
Mme Le Grand (Sandra).
M. Malhomme (Laurent).
M. Mangeard (Philippe).
Mme de la Marnière (Caroline).
M. Pouletty (Philippe).
Mme Pousseur (Brigitte).
Mme Salzmann (Joëlle).
M. Singer (Jacques).
M. Tranié (Jean-Pascal).
Mme Zimmer (Chantal).
Est nommé vice-président du Conseil national de la création d'entreprises : M. Jacques Singer.
Les arrêtés du 7 juin 2000, du 30 juin 2000, du 27 mars 2001 et du 11 décembre 2001 portant nomination au Conseil national de la création d'entreprises sont abrogés.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 20 octobre 2003, sont nommés au Conseil national de la création d'entreprises :
M. Amarsy (Mourad).
M. Audouard (Alain).
Mme Barbin (Nicole).
M. Barrier (Denis).
M. Benzaquen (Frank-Elie).
M. Bloch (Philippe).
Mme Bourg (Claude).
Mme Bourges (Béatrice).
Mme Bricard (Agnès).
M. Degroote (Laurent).
Mme Douce (Sylvie).
Mme Dourdet (Daisy).
Mme Felzines (Cécile).
Mme Garcia (Orianne).
M. Giacomoni (Jérôme).
M. Grignon (Francis).
Mme Grosskost (Arlette).
M. d'Indy (Christophe).
M. Lafont (Bruno).
Mme Laubie (Paulette).
Mme Le Grand (Sandra).
M. Malhomme (Laurent).
M. Mangeard (Philippe).
Mme de la Marnière (Caroline).
M. Pouletty (Philippe).
Mme Pousseur (Brigitte).
Mme Salzmann (Joëlle).
M. Singer (Jacques).
M. Tranié (Jean-Pascal).
Mme Zimmer (Chantal).
Est nommé vice-président du Conseil national de la création d'entreprises : M. Jacques Singer.
Les arrêtés du 7 juin 2000, du 30 juin 2000, du 27 mars 2001 et du 11 décembre 2001 portant nomination au Conseil national de la création d'entreprises sont abrogés.

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