JORF n°251 du 28 octobre 1997

Arrêté du 20 octobre 1997

Le secrétaire d'Etat à la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 626, R. 5149, R. 5190 et R. 5204 ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R. 5204 du code de la santé publique ;

Sur la proposition du directeur général de l'Agence du médicament en date du 23 septembre 1997,

Arrête :

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Art. 1er. - Sont inscrits sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants ainsi que leurs sels et leurs esters s'ils peuvent exister :
1o Vitamine A :
- administration par voie orale lorsque la dose par unité de prise par vingt-quatre heures est supérieure à 5 000 UI ou que la quantité remise au public est supérieure à 150 000 UI ;
- administration par voie parentérale ;
2o Vitamine E : administration par voie parentérale.

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Art. 2. - L'arrêté du 21 octobre 1991 portant classement sur la liste I des substances vénéneuses est abrogé.

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Art. 3. - Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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SONT INSCRITS SUR LA LISTE I DES SUBSTANCES VENENEUSES LES PRODUITS FIGURANT AU PRESENT ARRETE AINSI QUE LEURS SELS ET LEURS ESTERS S'ILS PEUVENT EXISTER.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 21-10-1991.

Fait à Paris, le 20 octobre 1997.

Bernard Kouchner