Arrêté du 20 octobre 1992

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Art. 1er. - Des compléments de formation professionnelle peuvent être organisés dans les écoles d'architecture en application de l'article 4 et du deuxième alinéa de l'article 6 du décret du 9 avril 1984 susvisé relatif aux enseignements organisés dans les écoles d'architecture.

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Art. 1er. - Des compléments de formation professionnelle peuvent être organisés dans les écoles d'architecture en application de l'article 4 et du deuxième alinéa de l'article 6 du décret du 9 avril 1984 susvisé relatif aux enseignements organisés dans les écoles d'architecture.

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