Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la liste des races bovines
Résumé. L'arrêté modifie la liste des races bovines reconnues et non reconnues, ainsi que leur classification en races locales ou menacées.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 29 avril 2015Art.Arrêté du 12 décembre 2013Art. Annexe I → Version 4
- ARRÊTÉ du 29 avril 2015Art. null
- Arrêté du 12 décembre 2013Art. Annexe I