Arrêté du 20 novembre 2012

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Ceüse-montagne d'Aujour-pic de Crigne-montagne de Saint-Genis figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 2 décembre 2012

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Liste des habitats et espèces protégés dans un site Natura 2000

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées dans le site Natura 2000 des Hautes-Alpes.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Ceüse-montagne d'Aujour-pic de Crigne-montagne de Saint-Genis figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 2 décembre 2012

Source : Légifrance