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Arrêté du 20 novembre 2009

Article 9

Abrogé29 août 2015

Créé le 27 décembre 2009

Le stagiaire peut bénéficier d'une session de remplacement pour choisir de repasser une ou deux épreuves du contrôle continu des connaissances pour lesquelles il n'a pas obtenu la moyenne.
La note la meilleure sera retenue pour l'épreuve considérée, en vue de la titularisation du stagiaire.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 27 décembre 2009 au vendredi 28 août 2015