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Arrêté du 20 novembre 2009

Article 16

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Article 16

Le directeur de l'école établit une liste unique de classement par ordre de mérite, de l'ensemble des stagiaires, en totalisant la note moyenne primitive du contrôle continu de connaissances, la note de stage pratique et la note de l'épreuve orale de fin de stage.

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Abrogé29 août 2015

Créé le 27 décembre 2009 · Abrogé le 29 août 2015

Le directeur de l'école établit une liste unique de classement par ordre de mérite, de l'ensemble des stagiaires, en totalisant la note moyenne primitive du contrôle continu de connaissances, la note de stage pratique et la note de l'épreuve orale de fin de stage.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 27 décembre 2009 au vendredi 28 août 2015

Source : Légifrance