I. - Association Aide à domicile en activités regroupées (ADAR)
(44703 Orvault Cedex)

Accord d'entreprise du 14 mars 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association Théophile-Bretonnière, maison de retraite
(44450 Saint-Julien-de-Concelles)

Accord d'entreprise du 13 décembre 2001 et avenant du 21 décembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association des centres de soins de la région nantaise SADAPA des 8e et 9e cantons, SSIAD de Nantes (44300 Nantes)
Protocole d'accord du 20 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - L'Association ADMR
de Beaugency - Cléry-Saint-André (45190 Beaugency)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association ADMR Beauce-Val (SSIAD)
(45130 Epieds-en-Beauce)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association ADMR de Cléry-Saint-André
(45370 Cléry-Saint-André)

Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association ADMR d'aide à la famille d'Outarville
(45480 Outarville)

Note d'information du 30 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association ADMR de Baule - Huisseau-sur-Mauves
(45130 Meung-sur-Loire)

Note d'information du 6 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association ASSAD de Tonneins
(47400 Tonneins)

Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association d'aide à domicile
Caumont - Fourques - Sainte-Marthe
(47430 Caumont-sur-Garonne)

Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Association de services soins et aide à domicile
(47800 Allemans-du-Dropt)

Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - Association d'aide à domicile centre Mascaron
(47240 Bon-Encontre)

Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - Association d'aide à domicile de Boé
(47550 Boé)

Note d'information du 26 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIV. - Association ASSAD Barbaste
(47230 Barbaste)

Accord collectif du 11 octobre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XV. - Association Aide à domicile
(47120 Lévignac-de-Guyenne)

Note d'information du 11 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVI. - Association de services de soins à domicile
de Clairac - Bourran - Lafitte-sur-Lot (47320 Clairac)

Note d'information du 22 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVII. - Association cantonale d'aide à domicile
(47600 Francescas)

Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVIII. - Association ASSAD de Houeillès
(47420 Houeillès)

Accord collectif du 5 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIX. - Association ASSAD
(47380 Monclar-d'Agenais)

Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XX. - Association d'aide à domicile aux personnes âgées
(47350 Saint-Barthélemy-d'Agenais)

Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXI. - Association ASSAD de Saint-Maurin
(47270 Saint-Maurin)

Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXII. - Association d'aide à domicile
(47300 Villeneuve-sur-Lot)

Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXIII. - Association d'aide à domicile Maison pour tous
(47440 Casseneuil)

Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXIV. - Association Ecole du travail éducatif et social
(48100 Marvejols)

Accord du 20 décembre 2001 et avenant du 27 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXV. - L'Association familiale à domicile (AFAD)
(49300 Cholet)

Accord d'entreprise du 26 octobre 2001 et avenant du 17 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXVI. - Association gestionnaire de la résidence
de la Libre Pensée
(49350 Saint-Georges-des-Sept-Voies)

Note d'information du 11 avril 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXVII. - Association Maison de retraite de Noyant-la-Gravoyère
(49520 Noyant-la-Gravoyère)

Accord d'entreprise du 14 décembre 2001 et avenant du 9 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXVIII. - Fédération ADMR de la Marne
(51100 Reims)

Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXIX. - Association ADMR de Scey-sur-Saône, SSIAD
(70360 Scey-sur-Saône)

Note d'information du 3 septembre 2001 et avenant non daté relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXX. - Association Aide à domicile de Seyches
et environs (47550 Seyches)

Note d'information non datée relative à la rédaction et à l'aménagement du temps de travail.

XXXI. - Association Maison de la Compassion
(76000 Rouen)

Accord collectif du 21 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXXII. - Congrégation des soeurs de la Compassion, établissement
Le Gay-Castel (76160 Saint-Jacques-sur-Darnétal)

Accord collectif du 21 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXXIII. - Association ADMR d'Esmery-Hallon et Brouchy
(80400 Esmery-Hallon)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la rédaction et à l'aménagement du temps de travail.