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Arrêté du 20 mars 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour deux médecins étrangers en médecine d'urgence

Résumé. Deux médecins étrangers sont autorisés à exercer en France dans le domaine de la médecine d'urgence.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le B du IV de l'article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé, notamment l'article 70 (Modification des règles pour les professionnels de santé formés hors UE) ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 23 février 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour deux médecins étrangers

Résumé. Deux médecins étrangers sont autorisés à exercer en France dans la spécialité médecine d'urgence.

En application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence » les personnes dont les noms suivent :
M. ALDAKHEEL (Osama), né le 1er décembre 1971 à Aboukamal (Syrie) ;
M. SAHLI (Youcef), né le 29 octobre 1967 à Koléa (Algérie).

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 mars 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe au chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

F. Guiraud

Arrêté du 20 mars 2026
Article 1
Article 2