Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des variétés de graminées autorisées
Résumé. L'arrêté du 20 mars 2019 modifie la liste des variétés de graminées inscrites aux catalogues français.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 février 2018Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 16 février 2018Art. Annexe III