Arrêté du 20 mars 2019

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 février 2018

Art. Annexe III

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Modification des variétés de graminées autorisées

Résumé. L'arrêté du 20 mars 2019 modifie la liste des variétés de graminées inscrites aux catalogues français.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 février 2018Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 16 février 2018
Art. Annexe III

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