JORF n°0074 du 28 mars 2015

Par arrêté de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité en date du 20 mars 2015, l'arrêté du 19 octobre 2011 portant nomination à l'Observatoire des territoires est modifié comme suit :
Sont nommés membres de l'Observatoire des territoires en qualité de personnalités qualifiées :
Mme Sylvie FOL
M. Eloi LAURENT,
en remplacement de :
Mme Marie-France BARTHET
M. Nathan STARKMAN,
qui ne sont pas renouvelés dans leur mandat.
Les autres personnalités qualifiées, désignées dans l'arrêté du 19 octobre 2011, sont renouvelées dans leur mandat.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité en date du 20 mars 2015, l'arrêté du 19 octobre 2011 portant nomination à l'Observatoire des territoires est modifié comme suit :

Sont nommés membres de l'Observatoire des territoires en qualité de personnalités qualifiées :

Mme Sylvie FOL

M. Eloi LAURENT,

en remplacement de :

Mme Marie-France BARTHET

M. Nathan STARKMAN,

qui ne sont pas renouvelés dans leur mandat.

Les autres personnalités qualifiées, désignées dans l'arrêté du 19 octobre 2011, sont renouvelées dans leur mandat.