JORF n°0079 du 4 avril 2013

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 20 mars 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Seine-Normandie en qualité de :

Représentant des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs

Mme Arlette Korakis, en remplacement de M. Claude Joly.

Milieux socio-professionnels
Bourgogne

M. Gilles Abry, en remplacement de M. Clet Violeau.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 20 mars 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Seine-Normandie en qualité de :

Représentant des usagers

Associations agréées de défense des consommateurs

Mme Arlette Korakis, en remplacement de M. Claude Joly.

Milieux socio-professionnels

Bourgogne

M. Gilles Abry, en remplacement de M. Clet Violeau.