JORF n°0079 du 4 avril 2013

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 20 mars 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentant des collectivites territoriales
Conseils généraux
Loir-et-Cher

M. Jean-Luc Brault, en remplacement de M. Michel Leroux.

Représentant des usagers
Pêche maritime

M. Mickaël Vallée, en remplacement de M. Louis Vilaine.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 20 mars 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentant des collectivites territoriales

Conseils généraux

Loir-et-Cher

M. Jean-Luc Brault, en remplacement de M. Michel Leroux.

Représentant des usagers

Pêche maritime

M. Mickaël Vallée, en remplacement de M. Louis Vilaine.