Abrogé par Arrêté du 3 avril 2018 - art. 8 (V)
Créé le 31 mars 2007 · Abrogé le 31 décembre 2019
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel " maçon " sont définies en annexe III a au présent arrêté.
Arrêté du 20 mars 2007
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel " maçon " sont définies en annexe III a au présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 3 avril 2018 - art. 8 (V)
Créé le 31 mars 2007 · Abrogé le 31 décembre 2019
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel " maçon " sont définies en annexe III a au présent arrêté.
cite
Abrogé depuis le mardi 31 décembre 2019
Abrogé parArrêté du 3 avril 2018art. 8 (V)
En vigueur du samedi 31 mars 2007 au lundi 30 décembre 2019
Source : Légifrance
Art. 8 (V)
Arrêté du 3 avril 2018
Arrêté 2007-03-20 annexe III