Article précédent

Article suivant

Arrêté du 20 mars 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants en date du 20 mars 2000, l'arrêté du 1er octobre 1997 modifié portant nomination au conseil d'administration du musée de la marine est modifié comme suit :

Remplacer : « M. l'amiral Turcat (Jean-Noël) » par : « M. l'amiral Roy (Philippe) ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants en date du 20 mars 2000, l'arrêté du 1er octobre 1997 modifié portant nomination au conseil d'administration du musée de la marine est modifié comme suit :

Remplacer : « M. l'amiral Turcat (Jean-Noël) » par : « M. l'amiral Roy (Philippe) ».

Historique des versions

Source : Légifrance