JORF n°75 du 28 mars 1996

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 20 mars 1996, M.
Harel (Patrick) est nommé pour siéger au Conseil supérieur des Français de l'étranger, en remplacement de M. Leroy (Lucien), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 20 mars 1996, M.

Harel (Patrick) est nommé pour siéger au Conseil supérieur des Français de l'étranger, en remplacement de M. Leroy (Lucien), démissionnaire.