JORF n°88 du 13 avril 1990

En qualité de représentants des syndicats représentatifs

au plan national des salariés dans le secteur des transports

Au titre du transport ferroviaire

En remplacement de M. Roche (Paul), M. Delpeuch (Jean-Michel) (F.M.C.).;
Suppléant: M. Hontang (Michel) (F.G.A.A.C.).
Sont nommés à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports:


Historique des versions

Version 1

En qualité de représentants des syndicats représentatifs

au plan national des salariés dans le secteur des transports

Au titre du transport ferroviaire

En remplacement de M. Roche (Paul), M. Delpeuch (Jean-Michel) (F.M.C.).;

Suppléant: M. Hontang (Michel) (F.G.A.A.C.).

Sont nommés à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports: