Chapitre 1er : Conditions d'hygiène relatives aux abattoirs

Chapitre II : Conditions d'hygiène relatives aux ateliers de découpe

Chapitre III : Hygiène du personnel, des locaux, du matériel et des outils dans les établissements

Chapitre IV : Inspection sanitaire ante mortem

Chapitre V : Hygiène de l'abattage

Chapitre VI : Inspection sanitaire post mortem

Chapitre VII : Décision du vétérinaire officiel à l'inspection post mortem

Chapitre VIII : Prescriptions concernant les viandes destinées à être découpées

Chapitre IX : Contrôle sanitaire des viandes découpées

Chapitre X : Marquage de salubrité

Chapitre XI : Certificat de salubrité

Chapitre XII : Entreposage

Chapitre XIII : Emballage

Chapitre XIV : Transport

Certificat sanitaire pour la volaille qui est transportée de l'exploitation à l'abattoir

Certificat de salubrité relatif à des viandes fraîches de volailles (1) exportées vers la France