Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour les implants vasculaires
Résumé. Un arrêté ajoute des codes pour les implants vasculaires dans une annexe réglementaire.
Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3152650, 3110166, 3147034, 3171825, 3107856, 3168415 | Implants vasculaires |