Arrêté du 20 mai 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 240-3.04

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Précision des règles de sécurité pour les événements nautiques

Résumé. Les règles de sécurité pour les bateaux de plaisance lors d'événements nautiques en mer sont précisées et encadrées.

A modifié les dispositions suivantes :

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