Arrêté du 20 mai 2010

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Il est procédé à l'extension du service territorial éducatif de milieu ouvert, sis 52 bis, rue du Roc, 81000 Albi.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 30 mai 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension d'un service éducatif à Albi

Résumé. Un service éducatif pour les jeunes en difficulté à Albi est agrandi.

Il est procédé à l'extension du service territorial éducatif de milieu ouvert, sis 52 bis, rue du Roc, 81000 Albi.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 30 mai 2010

Source : Légifrance