JORF n°141 du 20 juin 2003

Article 1

Article 1

L'agrément du centre régional de phytosociologie de Bailleul (association de collectivités territoriales) en tant que conservatoire botanique national est renouvelé jusqu'au 17 mai 2006 sous réserve des dispositions du présent arrêté.


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Version 1

L'agrément du centre régional de phytosociologie de Bailleul (association de collectivités territoriales) en tant que conservatoire botanique national est renouvelé jusqu'au 17 mai 2006 sous réserve des dispositions du présent arrêté.