L'agrément du centre régional de phytosociologie de Bailleul (association de collectivités territoriales) en tant que conservatoire botanique national est renouvelé jusqu'au 17 mai 2006 sous réserve des dispositions du présent arrêté.
Arrêté du 20 mai 2003
Article 1
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Article 1
L'agrément du centre régional de phytosociologie de Bailleul (association de collectivités territoriales) en tant que conservatoire botanique national est renouvelé jusqu'au 17 mai 2006 sous réserve des dispositions du présent arrêté.
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