Arrêté du 20 mai 1997

Article 2

Abrogé12 janvier 2013

Créé le 29 mai 1997

A l'exception des représentants des élèves, qui sont élus pour un an, et des membres de droit, les membres du comité de la recherche sont nommés ou élus pour une durée de deux ans. Le mandat des membres nommés et des membres élus est renouvelable.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 12 janvier 2013

En vigueur du jeudi 29 mai 1997 au vendredi 11 janvier 2013

A l'exception des représentants des élèves, qui sont élus pour un an, et des membres de droit, les membres du comité de la recherche sont nommés ou élus pour une durée de deux ans. Le mandat des membres nommés et des membres élus est renouvelable.