JORF n°126 du 2 juin 1994

A N N E X E

Première partie

(9 radiations)

Radiations applicables dès la date de parution au Journal officiel:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7949 a 7951
......................................................

Deuxième partie

Modificatifs

Le libellé des spécialités pharmaceutiques est abrogé:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7949 a 7951
......................................................

et remplacé par:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7949 a 7951
......................................................

Les deux formules continueront d'être remboursées pendant une durée de six mois à compter de la date de publication au Journal officiel afin de permettre l'écoulement des stocks.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

Première partie

(9 radiations)

Radiations applicables dès la date de parution au Journal officiel:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7949 a 7951

......................................................

Deuxième partie

Modificatifs

Le libellé des spécialités pharmaceutiques est abrogé:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7949 a 7951

......................................................

et remplacé par:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7949 a 7951

......................................................

Les deux formules continueront d'être remboursées pendant une durée de six mois à compter de la date de publication au Journal officiel afin de permettre l'écoulement des stocks.