Arrêté du 20 mai 1992

Article 3

Abrogé1 août 2000

Créé le 1 septembre 1992

Le programme de l'examen pour l'obtention du certificat de motoriste à la pêche est joint en annexe au présent arrêté (1).
Nota :
(1) Le programme annexé au présent arrêté peut être obtenu à l'Ecole nationale de la marine marchande de Marseille, 39, avenue du Corail, 13285 MARSEILLE CEDEX 8.

Effets de cet article

cite

Arrêté 1992-05-20 annexe

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 août 2000

En vigueur du mardi 1 septembre 1992 au lundi 31 juillet 2000

Le programme de l'examen pour l'obtention du certificat de motoriste à la pêche est joint en annexe au présent arrêté (1).

Nota :

(1) Le programme annexé au présent arrêté peut être obtenu à l'Ecole nationale de la marine marchande de Marseille, 39, avenue du Corail, 13285 MARSEILLE CEDEX 8.