Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrégation d'un arrêté de 2002
Résumé L'arrêté de 2002 sur la gestion financière de l'Union centrale des arts décoratifs n'est plus en vigueur.
L'arrêté du 11 décembre 2002 relatif au règlement financier et comptable et au contrôle financier de l'Union centrale des arts décoratifs est abrogé.
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