Arrêté du 20 juin 2022

Article 9

Créé le 10 juillet 2022

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Dispenses et équivalences pour la formation en sport automobile

Résumé. L'arrêté explique quelles unités peuvent être dispensées ou équivalentes pour le diplôme en sport automobile.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile " figure en annexe IV au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 10 juillet 2022

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile " figure en annexe IV au présent arrêté.