Article 9
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispenses et équivalences pour la formation et la mise en situation professionnelle dans le domaine du sport automobile
Résumé Les règles pour entrer en formation et travailler dans le sport automobile sont dans l'annexe IV de l'arrêté.}
Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile » figure en annexe IV au présent arrêté.
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