JORF n°0143 du 22 juin 2022

Article 1

Article 1

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Ajout de la société BIOTECHNI France à la liste des produits remboursables pour implants articulaires de hanche

Résumé BIOTECHNI France vend désormais des implants de hanche remboursables jusqu'en 2027.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « Société BIOTECHNI France (BIOTECHNI) » est ajoutée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société BIOTECHNI France (BIOTECHNI) | | | CONDITIONS D'UTILISATION
La fixation « press-fit » (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité.
La fixation cimentée, dans une armature, est à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit. | |3198847| Hanche, double mobilité, BIOTECHNI, APOGEE, cupule non cimentée.
Cupules à double mobilité sans ciment APOGEE de la société BIOTECHNI France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
CAP44, CAP46, CAP48, CAP50, CAP52, CAP54, CAP56, CAP58, CAP60, CAP62
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2027. | |3133782| Hanche, double mobilité, BIOTECHNI, APOGEE, cupule à cimenter.
Cupules à double mobilité à cimenter APOGEE de la société BIOTECHNI France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
CAPC44, CAPC46, CAPC48, CAPC50, CAPC52, CAPC54, CAPC56, CAPC58,
CAPC60, CAPC62
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2027. | |3128752| Hanche, double mobilité, BIOTECHNI, APOGEE, insert diam. 22,22 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 22,22 mm APOGEE de la société BIOTECHNI France pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
IDM22-44+, IDM22-46+
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2027. | |3122324|Hanche, double mobilité, BIOTECHNI, APOGEE, insert diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 28 mm APOGEE de la société BIOTECHNI France pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
IDM28-48+, IDM28-50+, IDM28-52+, IDM28-54+, IDM28-56+, IDM28-58+, IDM28-60+,
IDM28-62+
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2027.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « Société BIOTECHNI France (BIOTECHNI) » est ajoutée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

Société BIOTECHNI France (BIOTECHNI)

CONDITIONS D'UTILISATION

La fixation « press-fit » (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité.

La fixation cimentée, dans une armature, est à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit.

3198847

Hanche, double mobilité, BIOTECHNI, APOGEE, cupule non cimentée.

Cupules à double mobilité sans ciment APOGEE de la société BIOTECHNI France.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

CAP44, CAP46, CAP48, CAP50, CAP52, CAP54, CAP56, CAP58, CAP60, CAP62

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2027.

3133782

Hanche, double mobilité, BIOTECHNI, APOGEE, cupule à cimenter.

Cupules à double mobilité à cimenter APOGEE de la société BIOTECHNI France.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

CAPC44, CAPC46, CAPC48, CAPC50, CAPC52, CAPC54, CAPC56, CAPC58,

CAPC60, CAPC62

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2027.

3128752

Hanche, double mobilité, BIOTECHNI, APOGEE, insert diam. 22,22 mm.

Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 22,22 mm APOGEE de la société BIOTECHNI France pour cotyle à double mobilité.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

IDM22-44+, IDM22-46+

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2027.

3122324

Hanche, double mobilité, BIOTECHNI, APOGEE, insert diam. 28 mm.

Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 28 mm APOGEE de la société BIOTECHNI France pour cotyle à double mobilité.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

IDM28-48+, IDM28-50+, IDM28-52+, IDM28-54+, IDM28-56+, IDM28-58+, IDM28-60+,

IDM28-62+

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2027.