Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « Société BIOTECHNI France (BIOTECHNI) » est ajoutée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société BIOTECHNI France (BIOTECHNI) | | | CONDITIONS D'UTILISATION
La fixation « press-fit » (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité.
La fixation cimentée, dans une armature, est à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit. | |3198847| Hanche, double mobilité, BIOTECHNI, APOGEE, cupule non cimentée.
Cupules à double mobilité sans ciment APOGEE de la société BIOTECHNI France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
CAP44, CAP46, CAP48, CAP50, CAP52, CAP54, CAP56, CAP58, CAP60, CAP62
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2027. | |3133782| Hanche, double mobilité, BIOTECHNI, APOGEE, cupule à cimenter.
Cupules à double mobilité à cimenter APOGEE de la société BIOTECHNI France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
CAPC44, CAPC46, CAPC48, CAPC50, CAPC52, CAPC54, CAPC56, CAPC58,
CAPC60, CAPC62
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2027. | |3128752| Hanche, double mobilité, BIOTECHNI, APOGEE, insert diam. 22,22 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 22,22 mm APOGEE de la société BIOTECHNI France pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
IDM22-44+, IDM22-46+
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2027. | |3122324|Hanche, double mobilité, BIOTECHNI, APOGEE, insert diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 28 mm APOGEE de la société BIOTECHNI France pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
IDM28-48+, IDM28-50+, IDM28-52+, IDM28-54+, IDM28-56+, IDM28-58+, IDM28-60+,
IDM28-62+
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2027.|

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.