Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renommage du titre professionnel de technicien d'exploitation en transports terrestres
Résumé. Le titre professionnel de technicien d'exploitation en transports terrestres de marchandises est renommé et enregistré pour cinq ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 mars 2019Art. 1 : Nouveau titre professionnel d'exploitant en transport routier de marchandises
→ Version 2
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- Arrêté du 27 mars 2019Art. 1