Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Publication en ligne de l'annexe II
Résumé. L'annexe II de l'arrêté du 8 avril 2008 sera consultable en ligne sur le site du ministère de l'éducation nationale.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 avril 2008Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 8 avril 2008Art. Annexe II