Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des modalités d'accès aux spécialités de diplômes
Résumé. L'arrêté du 20 juin 2013 modifie l'annexe III de l'arrêté du 9 mai 2006 pour rendre les spécialités de diplômes accessibles en ligne.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 mai 2006Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 9 mai 2006Art. Annexe III