Arrêté du 20 juin 2013

Article 4

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Article 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 mai 2006

Art. Annexe III

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Modification des spécialités de diplômes en ligne

Résumé. L'arrêté modifie l'annexe III pour mettre à jour les spécialités de diplômes disponibles en ligne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 mai 2006Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 3 mai 2006
Art. Annexe III

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