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Arrêté du 20 juillet 2023

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Article 3

Société concernée par l'arrêté

JORF n°0171 du 26 juillet 2023

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prêt accordé à la société Buffalo Grill SAS

Résumé Un prêt a été donné à Buffalo Grill le 20 juillet 2023, et il suit certaines règles spécifiques.

Est concerné le prêt octroyé le 20 juillet 2023 à la société Buffalo Grill SAS par l'établissement mentionné à l'article 1er, qui présente l'ensemble des caractéristiques définies à l'article 2 de l'arrêté du 23 mars 2020 susvisé.

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Version 1

Est concerné le prêt octroyé le 20 juillet 2023 à la société Buffalo Grill SAS par l'établissement mentionné à l'article 1er, qui présente l'ensemble des caractéristiques définies à l'article 2 de l'arrêté du 23 mars 2020 susvisé.