Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Application des dispositions du décret de 2020 au collège de Lançon-Provence
Résumé À partir de septembre 2022, le collège de Lançon-Provence doit suivre de nouvelles règles.
Le 1° et le 5° de l'article 1er du décret du 29 juillet 2020 susvisé sont applicables à partir du 1er septembre 2022 au collège de Lançon-Provence, situé à Lançon-Provence dans l'académie d'Aix-Marseille (unité administrative immatriculée 0134431W).
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