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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur l'IGP Collines rhodaniennes
Résumé. Un ancien arrêté sur l'indication géographique protégée 'Collines rhodaniennes' est annulé.
L'arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Collines rhodaniennes » est abrogé.