Arrêté du 20 juillet 2005

TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

Créé le 27 août 2005

L'organisation des enseignements et du contrôle des connaissances se fait par application de l'arrêté du 20 juillet 2005 relatif à la structuration et aux modalités de validation des enseignements dans les études d'architecture susvisé.

En vigueur depuis le samedi 27 août 2005

TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET CONTRÔLE DES CONNAISSANCES
Article 6
Chapitre Ier : Organisation des enseignements
Chapitre II : Obtention du diplôme