Semences certifiées d'autres espèces

Notes des tableaux n°s 1, 2 et 3 :
a) Toutes les graines fraîches et saines non germées après prétraitement sont considérées comme graines germées.
b) Le nombre entre parenthèses indique, par rapport aux semences pures, le pourcentage maximum de graines dures qui doivent être considérées comme des graines susceptibles de germer.
c) Une teneur maximale totale de 0,8 % en poids de semences d'autres espèces de pâturin n'est pas considérée comme une impureté.
d) Une teneur maximale de 1 % en poids de semences de trèfle des prés n'est pas considérée comme une impureté.
e) Une teneur maximale totale de 0,5 % en poids de semences de Lupinus albus, Lupinus angustifolius, Lupinus luteus, Pisum arvense, Vicia faba sp., Vicia pannonica, Vicia sativa et Vicia villosa dans une autre espèce correspondante n'est pas considérée comme une impureté.
f) Le pourcentage maximal fixé en poids de semences d'une seule espèce ne s'applique pas aux semences de Poa spp.
g) Une teneur maximale totale de deux graines d'Avena fatua, Avena ludovicia et Avena sterilis dans un échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.
h) La présence d'une graine d'Avena fatua, Avena ludoviciana et Avena sterilis dans un échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon d'un poids égal à deux fois celui fixé est exempt de graines de ces espèces.
i) Le dénombrement des graines d'Avena fatua, Avena ludoviciana et Avena sterilis peut ne pas être effectué, à moins qu'il n'y ait doute sur le respect des normes fixées.
j) Le dénombrement des graines de Cuscuta sp. peut ne pas être effectué, à moins qu'il n'y ait doute sur le respect des normes fixées.
k) La présence d'une graine de Cuscuta sp. dans un échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon de même poids est exempt de graines de Cuscuta sp.
l) Le poids de l'échantillon pour le dénombrement de graines de Cuscuta sp. est deux fois le poids fixé à l'annexe IV pour l'espèce correspondante.
m) La présence d'une graine de Cuscuta sp. dans l'échantillon du poids prescrit n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon d'un poids égal à deux fois le poids prescrit est exempt de graines de Cuscuta sp.
n) Le dénombrement des graines de Rumex sp. autres que Rumex acetosella et maritimus peut ne pas être effectué, à moins qu'il n'y ait doute sur le respect des normes fixées.
o) Le pourcentage en nombre de semences de lupin d'une autre couleur ne dépasse pas 2 pour le lupin amer et 1 dans les lupins autres que le lupin amer.
p) Le pourcentage en nombre de semences de lupin amer dans des variétés autres que celles de lupin amer ne dépasse pas 2,5 %.

B. - Normes technologiques pour les semences de base et de prébase

Sous réserve des dispositions ci-dessous, les conditions prévues à l'annexe II-A s'appliquent :
a) Les semences doivent posséder une pureté variétale suffisante. Les semences de base et de prébase de chou fourrager, de chou-navet et de rutabaga, de féverole, des variétés apomictiques monoclonales de pâturin des prés, de pois fourrager et de pois protéagineux doivent posséder une pureté minimale variétale de 99,7 % ;
b) Les semences de base et de prébase doivent répondre aux normes et conditions des tableaux n°s 4, 5 ou 6.