Art. 1er. - Sont nommés membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers, pour une période de six ans :

1o En qualité de représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce :

M. Ambert (Pierre), à Sanssac-l'Eglise (Haute-Loire) ;

M. Bouvard (Louis), à Courtes (Ain) ;

M. Fra (Lionel), à Lagarde-d'Apt (Vaucluse) ;

M. Gallin-Martel (Pierre), à Tullins (Isère) ;

M. Goarin (Maurice), à Lanleff (Côtes-d'Armor) ;

M. Lavilledieu (Gilbert), à Moissac (Tarn-et-Garonne) ;

M. Lombrage (Jean-Pierre), à Fontvieille (Bouches-du-Rhône) ;

M. Marin (Christian), à Saint-Rémy (Ain) ;

M. Orsoni-Buisset (Philippe), à Véro (Corse-du-Sud) ;

M. Pelletier (Michel), à La Couarde-sur-Mer (Charente-Maritime) ;

M. Piquée (Jacques), à Roville-aux-Chênes (Vosges) ;

M. Reynard (René), à Malemort (Vaucluse) ;

M. Roux (Olivier), à Tarascon (Bouches-du-Rhône) ;

M. Teulade (Christian), à Nyons (Drôme) ;

M. Vulpian (Patrice), à Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône).

2o En qualité de personnalités qualifiées :

M. Avril (Paul), à Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse) ;

M. Beranger (Claude), à Paris (8e) ;

M. Bouteiller (Hubert), à Cussac (Gironde) ;

Mme Brinbaum (Dominique), à Paris (8e) ;

M. Champon (Emmanuel), à Giny-sur-Suran (Jura) ;

Mme Crozat (Colette), à Paris (3e) ;

M. Hurtaud (Rémi), au Vivier-sur-Mer (Ille-et-Vilaine) ;

M. Jolivet (Gilbert), à Maisons-Alfort (Val-de-Marne) ;

Mme Ragache (Michelle), à Seyssinet (Isère) ;

M. Veschambre (Michel), à Cheylade (Cantal).

Art. 2. - Sont nommés membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers, pour représenter les administrations :

Au titre du ministère de l'agriculture et de la pêche :

- le directeur de la production et des échanges ;

- le directeur général de l'alimentation,

ou leur représentant ;

Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ou son représentant ;

Au titre du secrétariat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat : l'inspecteur général de la direction générale et de la répression des fraudes, chargé des laboratoires, ou son représentant ;

Au titre de l'Office national interprofessionnel des fruits et légumes et de l'horticulture : le directeur ou son représentant.

Art. 3. - Le directeur de la production et des échanges et le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.