Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur les bioprothèses valvulaires
Résumé. Un nouvel arrêté est publié dans le Journal officiel pour ajouter un code concernant les bioprothèses valvulaires.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.