Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annulation d'un point de l'arrêté du 23 septembre 2021
Résumé L'annulation d'un point d'un arrêté concernant l'intéressement de l'association Marie Vernières a été décidée.
Le point 1 de l'article 2 de l'arrêté du 23 septembre 2021 susvisé, qui n'agréait pas l'accord d'entreprise du 24 juin 2021 relatif à l'intéressement de l‘association Marie Vernières, 12260 Villeneuve d'Aveyron, est annulé.
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