Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un établissement au Mobilier national
Résumé Deux nouveaux ateliers sont ajoutés à la liste des établissements du Mobilier national.
A l'article 1er de l'arrêté du 23 juillet 2020 susvisé, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
«-Mobilier national-Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie-Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay ; ».
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