JORF n°0018 du 22 janvier 2014

Par arrêté du Premier ministre en date du 20 janvier 2014, sont nommés membres du conseil de la simplification pour les entreprises :

1° Au titre des élus

M. Jean-Pierre Caffet.
Mme Marie-Guite Dufay.
M. Alain Lambert.

2° Au titre des entreprises

M. Emmanuel Chain.
Mme Yseulys Costes.
Mme Béatrice Crozon.
Mme Françoise Holder.

3° Au titre de l'administration

M. Jean-Pierre Duport.
Mme Pascale Romenteau.
M. Thierry Wahl.

4° Au titre des experts

Mme Elisabeth Grosdhomme Lulin.
M. Bruno Mounier.
M. Alain Olive.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 20 janvier 2014, sont nommés membres du conseil de la simplification pour les entreprises :

1° Au titre des élus

M. Jean-Pierre Caffet.

Mme Marie-Guite Dufay.

M. Alain Lambert.

2° Au titre des entreprises

M. Emmanuel Chain.

Mme Yseulys Costes.

Mme Béatrice Crozon.

Mme Françoise Holder.

3° Au titre de l'administration

M. Jean-Pierre Duport.

Mme Pascale Romenteau.

M. Thierry Wahl.

4° Au titre des experts

Mme Elisabeth Grosdhomme Lulin.

M. Bruno Mounier.

M. Alain Olive.