Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour du titre professionnel de conducteur de travaux publics
Résumé. Le titre professionnel de conducteur de travaux publics route, canalisation, terrassement est mis à jour pour préciser les compétences et responsabilités requises.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 février 2004Art. Annexe → Version 4
- Arrêté du 12 février 2004Art. Annexe