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Arrêté du 20 janvier 2012

portant classement sur la liste des substances vénéneuses

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des substances vénéneuses

Résumé. Un arrêté ajoute onze nouveaux produits, dont la Bilastine, à la liste des substances vénéneuses et désigne deux responsables pour contrôler les médicaments dangereux.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5132-1 (Définition des substances vénéneuses), L. 5132-6 (Classement des médicaments et produits dangereux), L. 5132-7 (Classification des substances vénéneuses) et R. 5132-1 (Règles pour les médicaments dangereux) ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique (Classement des médicaments et produits dangereux) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 6 octobre 2011,

Arrête :

En vigueur depuis le 26 janvier 2012

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Mise à jour de la liste des substances vénéneuses

Résumé. La liste des substances vénéneuses est mise à jour avec onze nouveaux produits.

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
Cabazitaxel ;
Collagénase de Clostridium histolyticum ;
Eribuline ;
Fingolimod ;
Giméracil ;
Lornoxicam ;
Otéracil ;
Pirfénidone ;
Rétigabine ;
Tafluprost.

En vigueur depuis le 26 janvier 2012

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Ajout de la Bilastine aux substances vénéneuses

Résumé. La Bilastine est ajoutée à la liste des substances vénéneuses.

Est classé sur la liste II des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes :
Bilastine.

En vigueur depuis le 26 janvier 2012

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Exécution des règles sur les substances vénéneuses

Résumé. Deux responsables sont chargés de faire respecter les règles sur des médicaments dangereux.

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 janvier 2012.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Choma

En vigueur depuis le jeudi 26 janvier 2012

Arrêté du 20 janvier 2012
Article 1
Article 2
Article 3