JORF n°0021 du 26 janvier 2010

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 8, dans la rubrique « Implants péniens », la nomenclature du code 3198221 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3198221| Urogénital, implant pénien + antibiotique, AMS, AMS 700 InhibiZone. | | |Implant pénien gonflable avec traitement antibiotique de surface à base de rifampicine et minocycline constitué de 3 éléments reliés par des tubulures :| | | ― pompe et valve ;
― réservoir rempli de sérum physiologique ;
― paire de cylindres. | | | La prise en charge est assurée pour les gammes CX, CXR, Ultrex et LGX. | | | Date de fin de prise en charge : 30 janvier 2013. |


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 8, dans la rubrique « Implants péniens », la nomenclature du code 3198221 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3198221

Urogénital, implant pénien + antibiotique, AMS, AMS 700 InhibiZone.

Implant pénien gonflable avec traitement antibiotique de surface à base de rifampicine et minocycline constitué de 3 éléments reliés par des tubulures :

― pompe et valve ;

― réservoir rempli de sérum physiologique ;

― paire de cylindres.

La prise en charge est assurée pour les gammes CX, CXR, Ultrex et LGX.

Date de fin de prise en charge : 30 janvier 2013.