Arrêté du 20 janvier 2010

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 8, dans la rubrique « Implants péniens », la nomenclature du code 3198221 est remplacée comme suit :
CODE NOMENCLATURE
3198221 Urogénital, implant pénien + antibiotique, AMS, AMS 700 InhibiZone.
  Implant pénien gonflable avec traitement antibiotique de surface à base de rifampicine et minocycline constitué de 3 éléments reliés par des tubulures :
  ― pompe et valve ;
― réservoir rempli de sérum physiologique ;
― paire de cylindres.
  La prise en charge est assurée pour les gammes CX, CXR, Ultrex et LGX.
  Date de fin de prise en charge : 30 janvier 2013.

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