JORF n°27 du 1 février 2006

Article 1

Article 1

L'arrêté du 5 décembre 1983 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Le deuxième alinéa de l'article 4 est remplacé par l'alinéa suivant :
« 1° Au général commandant de la formation de l'armée de terre qui : ».
II. - A l'article 6, les mots : « (chef d'état-major de l'armée de terre) » sont remplacés par les mots : « (commandant de la formation de l'armée de terre) ».
III. - A l'article 7, les mots : « général commandant les organismes de formation de l'armée de terre » sont remplacés par les mots : « général commandant de la formation de l'armée de terre ».
IV. - Le deuxième alinéa de l'article 13 est remplacé par l'alinéa suivant :
« 1° Au général commandant de la formation de l'armée de terre qui : ».
V. - Le dernier alinéa du 5° de l'article 17 est remplacé par l'alinéa suivant :
« Pour cette épreuve, le jury est composé d'un chef de musique des armées assisté d'un officier supérieur de l'armée de terre, désigné par le commandant de la formation de l'armée de terre (CoFAT). »
VI. - Le deuxième alinéa du paragraphe c de l'article 18 est remplacé par l'alinéa suivant :
« Cette épreuve comporte un entretien avec le président du jury et un officier supérieur de l'armée de terre membre du jury, désigné par le commandant de la formation de l'armée de terre (CoFAT), qui attribuent à chaque candidat une note d'aptitude de 0 à 20. »


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 5 décembre 1983 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Le deuxième alinéa de l'article 4 est remplacé par l'alinéa suivant :

« 1° Au général commandant de la formation de l'armée de terre qui : ».

II. - A l'article 6, les mots : « (chef d'état-major de l'armée de terre) » sont remplacés par les mots : « (commandant de la formation de l'armée de terre) ».

III. - A l'article 7, les mots : « général commandant les organismes de formation de l'armée de terre » sont remplacés par les mots : « général commandant de la formation de l'armée de terre ».

IV. - Le deuxième alinéa de l'article 13 est remplacé par l'alinéa suivant :

« 1° Au général commandant de la formation de l'armée de terre qui : ».

V. - Le dernier alinéa du 5° de l'article 17 est remplacé par l'alinéa suivant :

« Pour cette épreuve, le jury est composé d'un chef de musique des armées assisté d'un officier supérieur de l'armée de terre, désigné par le commandant de la formation de l'armée de terre (CoFAT). »

VI. - Le deuxième alinéa du paragraphe c de l'article 18 est remplacé par l'alinéa suivant :

« Cette épreuve comporte un entretien avec le président du jury et un officier supérieur de l'armée de terre membre du jury, désigné par le commandant de la formation de l'armée de terre (CoFAT), qui attribuent à chaque candidat une note d'aptitude de 0 à 20. »