Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 20 janvier 2004, M. Rausières (Jean-Marc, Bernard) est nommé notaire à la résidence de Sauzet (Lot), en remplacement de M. Derruppé (Jacques, Joseph), démissionnaire.
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JORF n°29 du 4 février 2004
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Version 1
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 20 janvier 2004, M. Rausières (Jean-Marc, Bernard) est nommé notaire à la résidence de Sauzet (Lot), en remplacement de M. Derruppé (Jacques, Joseph), démissionnaire.