JORF n°39 du 16 février 1999

Art. 2. - Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, la variété désignée ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 39 du 16/02/1999 page 2439

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Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, la variété désignée ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 39 du 16/02/1999 page 2439

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