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Arrêté du 20 janvier 1994

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Arrêté du 20 janvier 1994

Annexes

Abrogé22 janvier 2003

Abrogé depuis le mercredi 22 janvier 2003

En vigueur du jeudi 27 janvier 1994 au mardi 21 janvier 2003

Annexes
Chapitre Ier : Conditions générales
Chapitre II : Dispositions spécifiques applicables aux diverses catégories de porcs